CONTRAT

Description

Alias	CONTR	Abstraite	Non
Visibilité	Publique	Persistante	Oui
Racine	Non	Terminale
Stéréotype
Multiplicité	*
Raccourci		Package	Gestion contrat
Description	Contrat d'assurance automobile
Texte bloc notes	Un contrat d'assurance ne concerne qu'un assuré, ne couvre qu'un véhicule. Il comporte des garanties souscrites parmi le catalogue des garanties proposées par la compagnie d'assurance. Pour certains contrats, certaines garanties souscrites peuvent être assorties d'une clause particulière précisée textuellement.

Attributs

Classe : CONTRAT

Nom		O	Visibilité	Type	Description
no police	X	X	Publique	A (10)	no d'identification de la police d'assurance
date souscription			Publique	D (10)	Date à laquelle le contrat a été signé
bonus			Publique	DEC (4,2)	taux de bonus
carte grise véhicule			Publique	A (84)	ensemble des données de la carte grise du véhicule
no de série			Publique	A (20)	no de série du véhicule porté sur la carte grise
date mise en circulation			Publique	DH (12)	date de 1ère mise en circulation
no immatriculation			Publique	A (12)	n° immaticulation minéralogique
type			Publique	A (4)	type de véhicule (voir liste de valeurs)
marque			Publique	A (4)	nom du constructeur
modèle			Publique	A (30)	modèle chez le constructeur (dénomination commerciale)
puissance fiscale			Publique	NS (2)	en CV

Opérations

Classe : CONTRAT

Nom	Visibilité	Type de retour	Description
Situation contrat	Publique	NS (2)
création contrat	Publique	NS (2)
suppression contrat	Publique	NS (2)
liste des contrats	Publique	NS (2)

Attribut

no police

Classe : CONTRAT

Description
Nom		Alias	NUM_POL
Visibilité	Publique	Modifiable	Modifiable
Type	A (10)	Complément	- Identifiant - Obligatoire - Persistant
Description	no d'identification de la police d'assurance
Domaine de valeur
Autres contraintes	- Stable

Liste des attributs
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Attribut

date souscription

Classe : CONTRAT

Description
Nom		Alias	DTE_SOUSCRIPT
Visibilité	Publique	Modifiable	Modifiable
Type	D (10)	Complément	- Persistant
Description	Date à laquelle le contrat a été signé

Liste des attributs
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Attribut

bonus

Classe : CONTRAT

Description
Nom		Alias	BONUS
Visibilité	Publique	Modifiable	Modifiable
Type	DEC (4,2)	Complément	- Persistant
Description	taux de bonus
Domaine de valeur
Minimum	10	Maximum	200
Défaut	0	Format	XXX,XX%

Liste des attributs
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Attribut

carte grise véhicule

Classe : CONTRAT

Description

Nom

Alias

Visibilité

Publique

Modifiable

Type

A (84)

Complément

- Persistant

Description

ensemble des données de la carte grise du véhicule

Attribut composé

Nom	O	Visibilité	Type	Description
no de série		Publique	A (20)	no de série du véhicule porté sur la carte grise
date mise en circulation		Publique	DH (12)	date de 1ère mise en circulation
no immatriculation		Publique	A (12)	n° immaticulation minéralogique
type		Publique	A (4)	type de véhicule (voir liste de valeurs)
marque		Publique	A (4)	nom du constructeur
modèle		Publique	A (30)	modèle chez le constructeur (dénomination commerciale)
puissance fiscale		Publique	NS (2)	en CV

Liste des attributs
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Attribut

no de série

Classe : CONTRAT

Description
Nom		Alias	NOSERIE
Visibilité	Publique	Modifiable	Modifiable
Type	A (20)	Complément	- Persistant
Description	no de série du véhicule porté sur la carte grise

Liste des attributs
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Attribut

date mise en circulation

Classe : CONTRAT

Description
Nom		Alias	DTE_CIRCU
Visibilité	Publique	Modifiable	Modifiable
Type	DH (12)	Complément	- Persistant
Description	date de 1ère mise en circulation

Liste des attributs
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Attribut

no immatriculation

Classe : CONTRAT

Description
Nom		Alias	NO_IMMAT
Visibilité	Publique	Modifiable	Modifiable
Type	A (12)	Complément	- Persistant
Description	n° immaticulation minéralogique

Liste des attributs
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Attribut

type	Classe : CONTRAT

Description

Nom

Alias

TYPE

Visibilité

Publique

Modifiable

Type

A (4)

Complément

- Persistant

Description

type de véhicule (voir liste de valeurs)

Domaine de valeur

Minimum

Maximum

Défaut

Format

Liste de valeurs

Code	Signification
CYCL	Cyclomoteur
MOTO	Motocyclette
VL	Véhicule léger
PL	Poids lourd <12t
SPL	Super poids lourd
CARV	Caravane
REMQ	Remorque

Liste des attributs
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Attribut

marque

Classe : CONTRAT

Description

Nom

Alias

MARQUE

Visibilité

Publique

Modifiable

Type

A (4)

Complément

- Persistant

Description

nom du constructeur

Domaine de valeur

Liste de valeurs

Code	Signification
PE	PEUGEOT
RE	RENAULT
CI	CITROEN

Liste des attributs
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Attribut

modèle

Classe : CONTRAT

Description
Nom		Alias	MODELE_VEHICULE
Visibilité	Publique	Modifiable	Modifiable
Type	A (30)	Complément	- Persistant
Description	modèle chez le constructeur (dénomination commerciale)

Liste des attributs
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Attribut

puissance fiscale

Classe : CONTRAT

Description
Nom		Alias	PUIS
Visibilité	Publique	Modifiable	Modifiable
Type	NS (2)	Complément	- Persistant
Description	en CV

Liste des attributs
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Opération

Situation contrat

Classe : CONTRAT

Description
Visibilité	Publique	Stéréotype
Type de retour	NS (2)	Complément

Liste des opérations
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Opération

création contrat

Classe : CONTRAT

Description
Visibilité	Publique	Stéréotype
Type de retour	NS (2)	Complément

Liste des opérations
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Opération

suppression contrat

Classe : CONTRAT

Description
Visibilité	Publique	Stéréotype
Type de retour	NS (2)	Complément

Liste des opérations
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Opération

liste des contrats

Classe : CONTRAT

Description
Visibilité	Publique	Stéréotype
Type de retour	NS (2)	Complément

Liste des opérations
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Packages
Définition	Gestion contrat
Utilisation	Gestion Sinistre

Définition
Attributs	no police date souscription bonus carte grise véhicule
Opérations	Situation contrat création contrat suppression contrat liste des contrats
Instances	les Contrats de l'assuré