Conformité contrôle dossier

Règle : Conformité contrôle dossier

Définition
Détail
Impacts

Description

Alias		Implémentation	règle libre
Famille		Type	calcul
Stéréotype	Contrôle interne	Raccourci

Impacts

Contexte d'utilisation

Associé à

01 contrôle création dossier

Etablir le degré de conformité dossier enregistré